BOUKHELOUA
AVOCATS
Mohamed BOUKHELOUA
Avocat au Barreau de Paris
DESS Administration et Gestion publique
fondateur du cabinet
Diplômé de l’Université PARIS-I-Panthéon-Sorbonne, après des études de droit et l’obtention d’un D.E.S.S. d’Administration et Gestion Publique, Mohamed BOUKHELOUA a été admis à l’examen d’entrée à l’Ecole de Formation Professionnelle des Barreaux de la Cour d’Appel de PARIS (EFB) où il a obtenu son Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA).
Avant de créer son propre cabinet, Me BOUKHELOUA a débuté sa carrière en qualité d’avocat collaborateur de Me Denis GARREAU, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation [SCP Bernard PEIGNOT et Denis GARREAU], auprès duquel il a acquis une solide expertise dans le traitement des contentieux en droit administratif.
Au cours de sa carrière, Me BOUKHELOUA a publié des articles et a été invité à intervenir dans des colloques sur le droit de la fonction publique.
Il a également enseigné la pratique contentieuse administrative à l’Ecole de Formation Professionnelle des Barreaux de la Cour d’Appel de PARIS (EFB), dans le cadre du module de "foisonnement de droit administratif", et a participé en tant que membre des jurys d’examen d’accès à la profession d’avocat en vue de l’obtention du CAPA.
Il intervient depuis l'année 2023 en qualité de chargé d'enseignement au sein de l'Université PARIS Cité dans le cadre du séminaire de contentieux administratif dans le Master II de droit public général, qui est dirigé par le Professeur Alain LAQUIEZE.
Me BOUKHELOUA a recruté son collaborateur Pierre-Philippe BOUYX le 2 janvier 2013, qui exerce depuis à ses côtés.
Travaux
Publications
Dans la Revue Générale des Collectivités Territoriales
▪ "La fin de détachement sur un emploi fonctionnel : une procédure strictement encadrée", Denis GARREAU et Mohamed BOUKHELOUA, RGCT, juillet-août 2003, éd. Papyrus, n° 30, p. 781.
▪ "Secret professionnel de l’avocat et droit d’information de l’élu", Mohamed BOUKHELOUA, RGCT, janvier-février 2006, éd. Papyrus, n° 38, p. 21.
- Commentaire sous les arrêts d'Assemblée du Conseil d'Etat du 27 mai 2005 (Département de l'ESSONNE, Req. n° 268564, et Commune d'YVETOT, Req. n° 265494).
▪ "Les conséquences du refus de renouveler un détachement sur emploi fonctionnel à l’expiration du terme normal", Mohamed BOUKHELOUA, RGCT, octobre-novembre-décembre 2007, éd. Papyrus, n° 42, p. 289.
- Commentaire sous l’arrêt du Conseil d'Etat du 4 juillet 2007 (Commune d’ALBI, Req. n° 286029 et 286145).
▪ "Chronique de jurisprudence", Mohamed BOUKHELOUA et Patrick CHAUVIN , RGCT, éd. Papyrus, n°24, n°25, n°26, n°28, n°30, n°32 et n°39.
▪ "Chronique de jurisprudence", Mohamed BOUKHELOUA, Patrick CHAUVIN et Nathalie ETCHEVERRY, RGCT, éd. Papyrus, n°29 et n°33.
Dans la revue des DGS et DGAS des Collectivités Territoriales, DG Interface
▪ "Petite chronique juridique" sur le jugement n° 0804282/2 du Tribunal administratif de MELUN en date du 25 juin 2009, Bernard BEZARD, Frédéric BAUDIN-CULLIERE et Mohamed BOUKHELOUA, (Congé spécial), DG, n° 76, Janvier 2010, p. 20.
▪ "La médiation : un mode alternatif de règlement des litiges à privilégier", Mohamed BOUKHELOUA, DG, n° 92, Décembre 2016, p. 87.
▪ "Plaidoyer pour un DGS statutaire", Mohamed BOUKHELOUA, DG, n° 94, Décembre 2018, p. 149
Dans le Magazine de l'Innovation territoriale
▪ "L’avocat et l’entretien, pas si simple...", Mohamed BOUKHELOUA, ID EFFICIENCE TERRITORIALE, Le magazine de l’Innovation territoriale, n° 68, Févrirer 2020, p. 7
Interventions
▪ "Les aspects juridiques et contentieux de la fin de détachement sur un emploi fonctionnel" par Mohamed BOUKHELOUA
- Rencontre sur "les relations entre élus et directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des collectivités territoriales" organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale d'ANGERS (CNFPT) et le Syndicat National des Directeurs Territoriaux des Collectivités Territoriales (SNDGCT) à LA FLECHE (72200), le 14 septembre 2006.
▪ "Les incidents de carrière des agents occupant des emplois fonctionnels" par Mohamed BOUKHELOUA
- Rencontre sur "la fonctionnalité des emplois de direction des collectivités territoriales : risques et garanties", organisée par le Syndicat National des Directeurs Territoriaux des Collectivités Territoriales (SNDGCT) à BOURRON-MARLOTTE (77780), le 9 novembre 2006.
▪ "La fin de détachement sur emploi fonctionnel" par Mohamed BOUKHELOUA
- Rencontre sur le thème "Anticiper la mobilité", organisée par l’Institut National Spécialisé d’Etudes Territoriales (INSET) et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) à NANCY (54000), le 12 février 2014.
▪ "La responsabilité du directeur", par Mohamed BOUKHELOUA et Véronique BOULAY
- Atelier sur le thème "Le directeur, responsable et coupable - 200 bonnes raisons de finir en prison", organisé dans le cadre des 39èmes Rencontres de l’Association Nationale des Cadres Communaux de l’Action Sociale (ANCCAS) à AMIENS (80000), le 10 juin 2016.
▪ Table ronde sur la question "Quelles relations entre les citoyens, les fonctionnaires et les élus ?" avec la participation de Mohamed BOUKHELOUA
- Première convention entre le Syndicat National des Directeurs Généraux de Collectivités Territoriales (SNDGCT) de Lorraine, l'Association des Secrétaires Communaux du Grand-Duché de Luxembourg, la Fédération Wallonne des Directeurs Généraux Communaux, les Cadres Dirigeants de Sarre et de Rhénanie-Palatinat sur le thème : Gouvernance, relations entre élus et dirigeants territoriaux, METZ (57000), le 24 et 25 novembre 2017.
▪ "La fin de détachement sur emploi fonctionnel - Fiches pratiques", par Jean-François MAISONNEUVE, Mohamed BOUKHELOUA, Hervé RAVEL et Helène GUILLET
- Atelier dans le prolongement de la publication du Vademecum "La fin de détachement sur emploi fonctionnel. Subir ou agir" (rédigé Jean-François MAISONNEUVE et Helène GUILLET), organisé dans le cadre 79ème Congrès Territorialis à ARRAS (62000), le 8 novembre 2019.
Divers
Congrès du Syndicat National des Directeurs Territoriaux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)
Participation et assistance juridique aux adhérents lors des Congrès Nationaux et Assises "Territorialis" :
- 73ème Congrès à MARSEILLE (13000), 17 et 18 octobre 2013
Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Bernard BEZARD
- 74ème Congrès à NANCY (54000), 16 et 17 octobre 2014
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Bernard BEZARD
- 75ème Congrès à LA ROCHELLE (17000), 1 et 2 octobre 2015
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Bernard BEZARD
- 76ème Congrès à ANTIBES (06600), 13 et 14 octobre 2016
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE, Bernard BEZARD, et Helène GUILLET
- 77ème Congrès à CLERMONT-FERRAND (63000), 21 et 22 septembre 2017
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Helène GUILLET
- 78ème Congrès à NANTES (44000), 11 et 12 octobre 2018
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Helène GUILLET
- 79ème Congrès à ARRAS (62000), 8 et 9 novembre 2019
Denis GARREAU, Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Hervé RAVEL
- 80ème Congrès à METZ (57000), 14 et 15 octobre 2021
Mohamed BOUKHELOUA et Jean-François MAISONNEUVE
- 81ème Congrès à BORDEAUX (33000), 13 et 14 octobre 2022
Mohamed BOUKHELOUA et Jean-François MAISONNEUVE
- 82ème Congrès à LE HAVRE (76600), 28 et 29 septembre 2023
Mohamed BOUKHELOUA, Jean-François MAISONNEUVE et Sylvie DELORT
Film
Me Mohamed BOUKHELOUA est cité en qualité de Conseiller juridique au générique de fin du film "J’étais à votre service" réalisé par Gérald DUPUY (fiction rendant hommage aux gardiens de la paix des unités police secours).